Warning: session_start() [function.session-start]: open(../sessions/sess_279d78241ed2ee253f3dbb32732373cc, O_RDWR) failed: No space left on device (28) in /empreinte/www/common.php on line 37

Warning: session_start() [function.session-start]: Cannot send session cookie - headers already sent by (output started at /empreinte/www/common.php:37) in /empreinte/www/common.php on line 37

Warning: session_start() [function.session-start]: Cannot send session cache limiter - headers already sent (output started at /empreinte/www/common.php:37) in /empreinte/www/common.php on line 37
SITA - Empreinte Ecologique Déchets - Mentions légales
Empreinte écologique déchets

Mentions légales

En accédant à "www.empreinte.sita.fr" ou en utilisant l'une quelconque des pages de "www.empreinte.sita.fr", vous acceptez expressément les conditions générales d'utilisation énoncées ci-après. SITA France se réserve le droit de modifier ou d'actualiser les présentes dispositions à tout moment et sans avis préalable.

Identification

Responsable légal / Directeur de la publication : Pierre Doremieux
SITA France
132 rue des Trois Fontanot
92758 Nanterre Cedex
Tel : 01 42 91 65 33
Fax : 01 42 91 68 78

Contact

webmaster-empreinte@sita.fr

Informatique et Libertés

La déclaration du site www.empreinte.sita.fr auprès de la CNIL est en cours, en application de l'article 16 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

En vous inscrivant, vous êtes averti et acceptez expressément que les données entrées sur ce site ou envoyées à ses administrateurs sont susceptibles d'être utilisées par SITA ou ses partenaires du programme de recherche Empreinte Ecologique Déchets pour améliorer le calculateur et diffuser des informations relatives à la réduction de l'EED.

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de suppression et de rectification des données vous concernant. Pour pouvoir exercer votre droit d'accès et de rectification et ainsi accéder à toute information nominative vous concernant figurant dans les fichiers de SITA France, les rectifier ou les faire supprimer, cliquez sur le lien "Votre compte EED" dans la colonne de droite sur toutes les pages.

Restrictions d'utilisation - Propriété intellectuelle

L’ensemble du site web "www.empreinte.sita.fr", ainsi que les textes et illustrations qui le composent, notamment graphiques et photographiques, sont la propriété de SITA France ou sont utilisés par SITA France avec l’accord des ayant-droits. A ce titre, les documents complets (écrans, fichiers téléchargeables, impressions...) peuvent être librement utilisés, reproduits et diffusés, en France et à l'étranger, par tout moyen, sous réserve de la conservation de leur intégrité (aucune modification ou altération, pas d'extrait ou de montage) et du caractère gratuit de cette utilisation, reproduction ou diffusion. Les éléments qui les composent ne peuvent être utilisés , ni reproduits ni diffusés en dehors des ensembles complets dans lesquels ils s’inscrivent, sous réserve des exceptions suivantes, ou de celles qui seraient prévues par la loi. Le logo Empreinte Ecologique Déchets peut être librement utilisé pour illustrer un lien depuis d’autres sites internet vers le site www.empreinte.sita.fr. Des extraits des textes peuvent être utilisés dans les conditions définies par la loi pour les citations. Le "code source" (données de calcul et formules) est modifiable, utilisable et re-distribuable librement sous réserve de : - conserver une mention d'origine (programme de recherche 2005 associant GFN, Angenius, Mediation&Environnement et SITA) et la mention expresse et lisible du périmètre des modifications - divulguer le "code source" des évolutions, assurer en particulier leur envoi aux partenaires du programme - conserver ces conditions d'utilisation lors de la diffusion ou redistribution des évolutions.

Responsabilité - absence de garanties

SITA France décline toute responsabilité en cas de difficulté d'accès ou d'interruption dans la connexion.
En outre, SITA France se réserve le droit, pour toutes raisons et à sa seule discrétion, de résilier, modifier, suspendre ou interrompre l'accès à tout ou partie de "www.empreinte.sita.fr", sans avis préalable.

Ce calculateur est diffusé librement après avoir été développé dans le cadre d'un programme de recherche ouvert. SITA et les partenaires du programme de recherche ne pourraient être tenus responsables des conséquences directes ou indirectes de l'utilisation du site, y compris en cas d'erreur de calcul ou d'insuffisance du modèle. Les retours d'expérience sont encouragés pour améliorer le calculateur et sa mise à disposition.

Calculez

Warning: Unknown: open(../sessions/sess_279d78241ed2ee253f3dbb32732373cc, O_RDWR) failed: No such file or directory (2) in Unknown on line 0

Warning: Unknown: Failed to write session data (files). Please verify that the current setting of session.save_path is correct (../sessions) in Unknown on line 0